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8 octobre 2008
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- Les offres, par écrit ou par téléphone, doivent nous parvenir au plus tard 24 heures avant le déroulement de l’enchère.
- Nos conditions de vente s’appliquent
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Dans cette page, nous avons regroupé pour vous des informations générales. Si vous avez besoin d’autres renseignements, vous trouverez ici. Nous sommes également disponibles pour chacun d’entre vous. Adjudication Bijoux Descriptions Droit de suite Enchérir durant la vente Enlèvement Enregistrement des enchérisseurs, numéros des enchérisseurs Estimations État Frais Indication de la taille pour les photographies Limitations concernant les importations aux États-unis, protection des espèces Montres et horloges Offres écrites (par courrier et par fax) Offres par téléphone Paiement Rapport de condition Transport TVA
AdjudicationLe contrat de vente avec l’enchérisseur est établi lorsque l’adjudication est prononcée. L’adjudication est prononcée si aucune offre supérieure n’est formulée une fois que le montant précédemment atteint a été appelé trois fois. Dans certains cas, le commissaire-priseur peut adjuger l’objet avec réserve – en particulier si le prix de réserve fixé par le vendeur n’a pas été atteint; dans ce cas, cela est expressément mentionné par le commissaire-priseur par une remarque telle que « sous réserve ».BijouxCouleur des pierres: au cours de l’histoire des pierres précieuses, qui s’étend parfois sur plusieurs siècles, différents procédés ont été utilisés pour améliorer leur couleur. Cela ne constitue pas un défaut car les spécialistes acceptent un grand nombre de ces méthodes et celles-ci n’endommagent pas les pierres. Hampel réalise dans certains cas des expertises à ce sujet et celles-ci sont expressément mentionnées dans la description.DescriptionsLes observations ne sont mentionnées dans le catalogue des ventes que si elles affectent, à notre avis, le caractère visuel global de l’oeuvre. Donc, l’absence de remarques à propos des réparations, des ajouts ou autres interventions effectuées sur l’oeuvre d’art, des restaurations, de l’encadrement, des dommages, etc. n’indique pas que l’objet d’art se trouve objectivement dans un état ne pouvant donner lieu à aucune réclamation. Hampel ne peut en aucun cas être tenu responsable des défauts des objets. Si, dans la description de l’oeuvre d’art, il n’est fait aucune mention de date, par ex. XIXe siècle, cela indique que nous pensons que l’objet pourrait également être d’un autre siècle. Si la description d’un « vase Art nouveau » ne comporte pas d’indication de date comme « vers 1900 », cela indique que nous pensons que le « vase Art nouveau » pourrait d’être d’une date ultérieure.Droit de suiteEn relation avec le propriétaire, l’acquéreur supporte pour moitié le paiement des droits de suite légaux. Ces droits sont indiqués séparément sur la facture; conformément à l’article 26, alinéa 1 de la Loi sur les droits d’auteur (UrhG). Ces droits doivent être réglés lors de la vente d’originaux d’une oeuvre d’art ou d’une photographie dont les droits d’auteur ne sont pas encore éteints.Enchérir durant la venteLes offres faites par les enchérisseurs présents dans la salle sont effectuées en montrant clairement son numéro d’enchérisseur.EnlèvementL’oeuvre d’art achetée par l’acquéreur doit être enlevée et réglée dans un délai de 14 jours. Elle est assurée pour le montant de l’adjudication durant la période de deux semaines qui suit la vente (voir plus haut « Paiement »). Pour l’enlèvement ou pour un éventuel transport chez vous, utilisez notre formulaire. Une fois ce délai de deux semaines écoulé, l’oeuvre d’art peut être, au nom et aux frais de l’acquéreur, entreposée chez un transporteur et assurée ou bien entreposée dans nos propres locaux contre facturation d’un forfait journalier pour les coûts de stockage et d’assurance. Les forfaits dépendent de la taille et représentent par oeuvre d’art un montant compris entre € 1,00 et € 5,00.Enregistrement des enchérisseurs, numéros des enchérisseursLes enchérisseurs doivent s’enregistrer avant de pouvoir enchérir, y compris pour les enchères par écrit et par téléphone. Nous pouvons demander aux enchérisseurs que nous ne connaissons pas de présenter des sûretés ou d’apporter la preuve de leur solvabilité. Nous vous demandons de tenir compte des remarques correspondantes figurant dans les formulaires ainsi que des instructions de nos collaborateurs. Veuillez vous reporter à nos conditions d’enchères.Les numéros d’enchérisseur sont attribués lors de la visite ainsi que avant le début de la vente. Nous recommandons de demander un numéro d’enchérisseur au moment de la visite; l’expérience montre en effet qu’il y a souvent foule le jour de la vente. EstimationsL’estimation fournie est uniquement une référence sans engagement pour le vendeur; il peut s’agir du prix de réserve lorsque celui-ci a été défini par le vendeur. Toutes les estimations sont indiquées en euros. Les adjudications sont également effectuées en euros. Toutes les indications en autres monnaies ne constituent en aucun cas un engagement légal.ÉtatLes oeuvres d’art peuvent être regardées et contrôlées dans notre espace, avant la vente. Il s’agit par définition d’objets usagés. Ils sont adjugés en l’état où ils se trouvent lors de l’adjudication (« en l’état »). Nous recommandons à l’acquéreur de s’assurer visuellement de l’état de l’objet.FraisEn sus du montant de l’adjudication, l’acquéreur doit régler des frais d’un montant de 26%. La TVA légale est comprise dans ces frais. Elle n’est pas indiquée séparément. Si la TVA correspondant au montant de l’adjudication doit figurer séparément, son mode de calcul est indiqué dans la partie « TVA ».Indication de la taille pour les photographiesSauf indication contraire, toutes les indications de taille se rapportent au papier photo sur lequel est tirée la photographie (marges comprises).Limitations concernant les importations aux États-unis, protection des espècesLimitations concernant les importations aux Etats-Unis, protection des espèces Aux Etats-Unis, la loi interdit l’importation de certaines marques de montres et horloges. Hampel ne peut donc fournir aucune aide pour l’importation de ces montres et horloges. Hampel se réserve le droit de retirer les bracelets réalisés dans le cuir d’espèces animales menacées ou protégées. L’importation de ces objets peut être interdite dans certains pays. Vous trouverez des détails plus complets auprès des services douaniers du pays d’importation.Montres et horlogesLa précision des montres et horloges ainsi que leur imperméabilité à l’eau (« water resistant, waterproof ») ne peut en aucun cas être contrôlée et elle n’est pas non plus garantie.Offres écrites (par courrier et par fax)Les offres par écrit, présentées à l’aide des formulaires correspondants (à remplir intégralement) doivent nous parvenir au plus tard 24 heures avant le début de la vente, par courrier ou par fax. Si plusieurs offres écrites de même valeur sont parvenues pour le même objet d’art, celui-ci est adjugé à l’enchérisseur dont l’offre est arrivée la première, si aucune enchère supérieure n’a été envoyée ou formulée. Si le jour d’arrivée est le même, il est alors effectué un tirage au sort. Tenez compte des remarques figurant sur nos formulaires.Offres par téléphoneLes demandes de participation aux enchères par téléphone doivent être présentées 24 heures avant le début de la vente, sur les formulaires fournis avec les catalogues ou disponibles sur Internet; ces formulaires doivent être intégralement remplis. Les offres par téléphone sont effectuées par une personne présente dans la salle des ventes; elles peuvent être enregistrées. En faisant la demande de participation à une enchère par téléphone, l’acheteur donne l’autorisation d’enregistrement. Tenez compte des remarques figurant sur nos formulaires.PaiementLes montants dus par l’acquéreur sont exigibles dès l’adjudication; ils doivent être réglés dans un délai de deux semaines, par principe en espèces. Les paiements non effectués en espèces – y compris par chèque – doivent préalablement faire l’objet d’un accord dans chaque cas individuel et ils ne sont acceptés que pour tenir lieu d’exécution. Lors du paiement par chèque, seuls les chèques de banque sont acceptés. La propriété de l’objet d’art attribué n’est transférée à l’acquéreur qu’après paiement intégral du montant dû. Au bout de deux semaines, les oeuvres d’art seront confiées à un transporteur, aux frais et aux risques de l’acquéreur.Rapport de conditionPour les oeuvres d’art estimées à une valeur de plus de € 1 500, nous vous envoyons volontiers un rapport de condition. Il s’agit ici d’un service fourni à nos clients et il ne pourra en aucun cas donner lieu à une interprétation quelconque, en divergence avec les conditions de vente aux enchères ou allant au-delà de celles-ci.TransportLe transport des oeuvres d’art payées est effectué exclusivement selon les instructions écrites de l’acquéreur, figurant sur notre formulaire. Le commissaire-priseur est exclusivement responsable de la livraison conforme de l’oeuvre d’art au transporteur, au voiturier ou aux personnes chargées d’effectuer l’envoi.TVALes objets identifiés par le signe « † » sont soumis à la TVA au taux normal. Il est appliqué une TVA de 19 % sur le montant de l’adjudication et sur les frais de 21,85 % nets et la TVA est indiquée séparément sur la facture. Au sein de l’espace intracommunautaire européen, il est possible de s’inscrire dans la procédure du code de TVA. Le remboursement de la TVA est uniquement possible pour les exportations à l’extérieur de l’UE.Nous attirons l’attention sur le fait que toutes les relations commerciales entre le vendeur et nous et nos fournisseurs sont soumises aux conditions d’enchères d’enchères applicables à la date de conclusion du contrat. Vous pouvez télécharger ici ces conditions ou bien les consulter dans notre catalogue ainsi que dans notre espace d’exposition à Munich. |
